Les Ailes Luxoviennes
IMPRIMES
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Règlement
Règlement et sécurité sur le terrain
Règlement des Ailes Luxoviennes.doc
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Règlement et sécurité sur le terrain
Règlement des Ailes Luxoviennes.doc
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Pour Info
Définition des Aéromodèles
Le présent arrêté fixe les dispositions qui s’appliquent aux aéronefs non habités qui évoluent en vue directe de leurs opérateurs (1).
Arrete-21-mars-2007.pdf
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Le présent arrêté fixe les dispositions qui s’appliquent aux aéronefs non habités qui évoluent en vue directe de leurs opérateurs (1).
Arrete-21-mars-2007.pdf
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Autorisation d'évolution d'appareils radiocommandés
Relatif aux conditions d’insertion et d’évolution dans l’espace aérien des aéronefs civils ou de la défense non habités.
arrêté du 1er août 2007.pdf
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Relatif aux conditions d’insertion et d’évolution dans l’espace aérien des aéronefs civils ou de la défense non habités.
arrêté du 1er août 2007.pdf
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Cet arrêté est applicable dans un cercle de 18 nautiques de rayon centré sur la
BA 116.
Gestion des Fréquences
AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET DES POSTES
(ARCEP)
Attribution des Fréquences pour les radiocommandes
Décision_N°2008-0516-JO_16sept2008.pdf
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Décision_N°2008-0516-JO_16sept2008.pdf
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Conditions d'utilisation des systèmes de radiocommande
Décision_N°2008-0517-JO_16sept2008.pdf
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Décision_N°2008-0517-JO_16sept2008.pdf
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