IMPRIMES


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Demande d'inscription
Mise à jour le 19/09/2015
Demande d'inscription.pdf
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Modèle de Certificat Médical
à télécharger, remplir et faire signer par votre médecin traitant.
Certificat-medical-aeromodelisme.pdf
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Pour les inscriptions, télécharger les documents ci-dessus et

les remettre à un dirigeant du club.

Tarifs : cliquez ici )


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Règlement
Règlement et sécurité sur le terrain
MàJ : 10/12/2011
Règlement.pdf
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Pour Info


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Les DRONES
Règles d'utilisation d'un drone.
Drone-_Notice_securite.pdf
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Loi "Drones"
relative au renforcement de la sécurité de l’usage des drones civils
LOI no 2016-1428 du 24 octobre 2016.pdf
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Arrêté du 11-04-2012 : Abrogé


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Espace aérien
Arrêté du 17 décembre 2015 relatif à l’utilisation de l’espace aérien par les aéronefs qui circulent sans personne à bord
Arrete 17-12-2015 Espace aérien.pdf
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Cet arrêté est applicable dans un cercle de 18 nautiques de rayon centré sur la

BA 116.


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Définition des aéromodèles
Arrêté du 17 décembre 2015 relatif à la conception des aéronefs civils qui circulent sans personne à bord, aux conditions de leur emploi et aux capacités requises des personnes qui les utilisent
Arrete 17-12-2015 Aeronefs.pdf
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Synthèse des évolutions de l'arrêté du 17 décembre 2015
Synthese evolutions arrete aeronef.pd
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Projet
Aéromodélisme : modèles réduits et drones de loisirs
Edition 1
Guide aeromodelisme.pdf
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Arrêté_du_4_avril_1996_version_consolidée_au_20120315
Manifestations aériennes.doc
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La circulaire interministérielle du 23 novembre 1987 relative aux présentations publiques d'aéromodèles est donc définitivement abrogée.


Gestion des Fréquences

AUTORITE DE REGULATION DES COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET DES POSTES

(ARCEP)

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Attribution des Fréquences pour les radiocommandes
Décision_N°2008-0516-JO_16sept2008.pdf
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Conditions d'utilisation des systèmes de radiocommande
Décision_N°2008-0517-JO_16sept2008.pdf
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FFAM - Etat des lieux
Bulletin_N°1_du_16-9-2008.pdf
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Reconnaissance d'Utilité Publique
Decret du 17 avril 2009.pdf
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